• | Print |
•  Email

Le site http://www.personne-agee-aide-billom.fr est la propriété de l’association « Solidarité et Coordination Gérontologique »

Identification de l’éditeur

L’éditeur du site http://www.personne-agee-aide-billom.fr est l’association « Solidarité et Coordination Gérontologique » CLIC BILLOM

* Adresse : 21, rue Saint-Loup 63 160  Billom

Email : accueilCHEZclic-billomPOINTfr

Responsable de la publication

l’association « Solidarité et Coordination Gérontologique »

Photos

l’association « Solidarité et Coordination Gérontologique »

Toute utilisation est interdite sans accord préalable des auteurs.

Textes

l’association « Solidarité et Coordination Gérontologique »

Toute utilisation est interdite sans accord préalable des auteurs.

Identification du fournisseur de l’hébergement

* OVH

Adresse web : www.ovh.com

Adresse Postale : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Téléphone : 0899 701 761

Adresse électronique (E-Mail) : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

Usage du site

Le site http://www.personne-agee-aide-billom.fr a pour fonction de vous faire découvrir l'activité de l’association « Solidarité et Coordination Gérontologique » de Billom.

Responsabilité de l’éditeur

L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir : disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé, assurer au mieux la vérification de la validité des informations portées à la connaissance du public. Toutefois des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de l’éditeur du présent site peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site. autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

Responsabilité de l’utilisateur internaute

L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire : A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre. A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Usage de la langue française

Application du droit français et compétences juridictionnelles Conformément à la loi 94-665 du 04 août 1994, les offres présentées sur le présent site à destination de la clientèle française, sont rédigées en langue française. Le contenu du présent site est régi par la loi française y compris en ce qui concerne la définition des compétences juridictionnelles.

Droits de propriété intellectuelle

Le site http://www.personne-agee-aide-billom.fr est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord express de son éditeur.

Protection des données personnelles des internautes – Déclaration CNIL

Certaines informations recueillies via le site http://www.personne-agee-aide-billom.fr font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des fichiers de clients et prospects qui a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (n° en cours). Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire, soit d’en faire la demande via notre e.mail. Les données saisies sur les formulaires présents sur le présent site demeurent confidentielles. Conformément à la loi précitée, les informations collectées ne seront pas conservées au-delà de la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont conservées ou traitées.